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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA TOUR D'ARGENT
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TEMPS ET SAISONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEMPS ET SAISONS
LA TOUR D'ARGENT, société anonyme, 15 à 17, quai de la Tournelle, 75005 PARIS.

Numéro de dépôt :
1251605
Date de dépôt :
10/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/1993

Présentation de la marque TEMPS ET SAISONS

Déposée le 10 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) LA TOUR D'ARGENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEMPS ET SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA TOUR D'ARGENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque TEMPS ET SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEMPS ET SAISONS est expirée depuis le 10 novembre 1993.

LA TOUR D'ARGENT a également déposé les autres marques suivantes : LA TOUR D'ARGENT , DINER DES TROIS EMPEREURS , 1582 LA TOUR D ARGENT POINCT NE LEVR RE LA TOUR D ARGENT , RESTAURANT & CAVES DU CAFE ANGLAIS , LA TOUR D ARGENT , CAVES DE LA TOUR D'ARGENT , LA TOUR D'ARGENT , LA TOUR D'ARGENT , LA TOUR D'ARGENT , LA TOUR D ARGENT


LA TOUR D'ARGENT, société anonyme, 15 à 17, quai de la Tournelle, 75005 PARIS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés; publications périodiques.